Droit des régimes matrimoniaux / Corinne Renault-Brahinsky (2009)

Public ISBD Titre : Droit des régimes matrimoniaux Type de document : document texte Auteurs : Corinne Renault-Brahinsky, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 196 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01182-2 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Note de contenu : Le droit des régimes matrimoniaux est l'ensemble des règles relatives aux relations pécuniaires des époux entre eux et à l'égard des tiers. Ean : 9782297011822 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1520 Droit des régimes matrimoniaux [document texte] / Corinne Renault-Brahinsky, Auteur . - 2009 . - 196 pages . ISBN : 978-2-297-01182-2 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Note de contenu : Le droit des régimes matrimoniaux est l'ensemble des règles relatives aux relations pécuniaires des époux entre eux et à l'égard des tiers. Ean : 9782297011822 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1520

L'essentiel du Droit des Obligations / Corinne Renault-Brahinsky (2006)

Public ISBD Titre : L'essentiel du Droit des Obligations Type de document : document texte Auteurs : Corinne Renault-Brahinsky, Auteur Année de publication : 2006 Importance : 125 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00154-0 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Note de contenu : Troisième édition. une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des obligations. au sommaire : la notion d'obligation, l'acte juridique : le contrat et le fait juridique : la responsabilité civile et les quasi-contrats. Ean : 2297001541 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1453 L'essentiel du Droit des Obligations [document texte] / Corinne Renault-Brahinsky, Auteur . - 2006 . - 125 pages . ISBN : 978-2-297-00154-0 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Note de contenu : Troisième édition. une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des obligations. au sommaire : la notion d'obligation, l'acte juridique : le contrat et le fait juridique : la responsabilité civile et les quasi-contrats. Ean : 2297001541 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1453

L'essentiel du droit de la peine / Corinne Renault-Brahinsky (2020)

Public ISBD Titre : L'essentiel du droit de la peine Type de document : document texte Auteurs : Corinne Renault-Brahinsky, Auteur Année de publication : 2020 Importance : 187 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-08865-7 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : La peine est une sanction prononcée afin de répondre à la commission d'une infraction. La peine est associée au droit pénal, qui est la branche du droit qui détermine les comportements qui seront sanctionnés par une peine. Elle permet de rendre effective la règle de droit pénal. Le droit de la peine est constitué par un ensemble de règles de fond et de forme relatives aux différentes formes de sanctions. Ean : 9782297088657 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3278 L'essentiel du droit de la peine [document texte] / Corinne Renault-Brahinsky, Auteur . - 2020 . - 187 pages . ISBN : 978-2-297-08865-7 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : La peine est une sanction prononcée afin de répondre à la commission d'une infraction. La peine est associée au droit pénal, qui est la branche du droit qui détermine les comportements qui seront sanctionnés par une peine. Elle permet de rendre effective la règle de droit pénal. Le droit de la peine est constitué par un ensemble de règles de fond et de forme relatives aux différentes formes de sanctions. Ean : 9782297088657 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3278

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