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Auteur Sandrine Clavel
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Droit international privé, 5e édition / Sandrine Clavel (2018)
Titre : Droit international privé, 5e édition Type de document : document texte Auteurs : Sandrine Clavel, Auteur Année de publication : 2018 Importance : 748 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17835-3 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit public Note de contenu : Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
Ean : 9782247178353 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3646 Droit international privé, 5e édition [document texte] / Sandrine Clavel, Auteur . - 2018 . - 748 pages .
ISBN : 978-2-247-17835-3
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit public Note de contenu : Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
Ean : 9782247178353 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3646
Titre : Les grands textes de droit international privé, 3e édition Type de document : document texte Auteurs : Sandrine Clavel, Auteur Année de publication : 2019 Importance : 1635 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18864-2 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Note de contenu : Le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'influence de l'Union européenne. La transformation des sources s'est accompagnée d'une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l'accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe. L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain.
Ean : 9782247188642 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3919 Les grands textes de droit international privé, 3e édition [document texte] / Sandrine Clavel, Auteur . - 2019 . - 1635 pages .
ISBN : 978-2-247-18864-2
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit privé Note de contenu : Le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'influence de l'Union européenne. La transformation des sources s'est accompagnée d'une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l'accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe. L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain.
Ean : 9782247188642 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3919
