Contentieux administratif 12e ed / Camille Broyelle (DL 2024)

Public ISBD Titre : Contentieux administratif 12e ed Type de document : document texte Auteurs : Camille Broyelle, Auteur Mention d'édition : 12e éd., 2024-2025 Editeur : Paris-La Défense : LGDJ Année de publication : DL 2024 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (577 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-14393-4 Prix : 40 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : 01 - Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse:Droit et administration 05 - Droit:Droit public Index. décimale : 342.4 Résumé : Le droit public de la concurrence est aujourd'hui devenu l'objet central du droit public économique. Il comprend aujourd'hui aussi bien des règles de droit interne que des dispositions du droit de l'Union européenne. Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel présente successivement : le droit public général de la concurrence : les opérateurs publics (la liberté et l'égalité d'accès au marché, les pratiques anticoncurrentielles) et les autorités publiques (établissement des normes et contrôle) le droit public spécial de la concurrence : la mise en concurrence dans les actes de la commande publique (marchés publics, concessions et contrats de propriété publique) et l'ouverture à la concurrence des réseaux d'utilité publique (énergie, communication et transport) Points forts A jour des dernières arrêts des juridictions françaises et européennes et des derniers textes, notamment : la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat l'ordonnance du 26 mai 2021 transposant la directive européenne de 2018 visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en Suvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie Ean : 9782275143934 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4845 Contentieux administratif 12e ed [document texte] / Camille Broyelle, Auteur  . -  12e éd., 2024-2025 . - Paris-La Défense : LGDJ : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2024 . - 1 vol. (577 p.) ; 22 cm. - (Manuel (Paris), ISSN 0990-3909) . ISBN : 978-2-275-14393-4 : 40 EUR Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : 01 - Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse:Droit et administration 05 - Droit:Droit public Index. décimale : 342.4 Résumé : Le droit public de la concurrence est aujourd'hui devenu l'objet central du droit public économique. Il comprend aujourd'hui aussi bien des règles de droit interne que des dispositions du droit de l'Union européenne. Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel présente successivement : le droit public général de la concurrence : les opérateurs publics (la liberté et l'égalité d'accès au marché, les pratiques anticoncurrentielles) et les autorités publiques (établissement des normes et contrôle) le droit public spécial de la concurrence : la mise en concurrence dans les actes de la commande publique (marchés publics, concessions et contrats de propriété publique) et l'ouverture à la concurrence des réseaux d'utilité publique (énergie, communication et transport) Points forts A jour des dernières arrêts des juridictions françaises et européennes et des derniers textes, notamment : la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat l'ordonnance du 26 mai 2021 transposant la directive européenne de 2018 visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en Suvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie Ean : 9782275143934 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4845

Droit administratif 18e ed / Jacqueline Morand-Deviller (DL 2023)

Public ISBD Titre : Droit administratif 18e ed : cours, réflexions et débats Type de document : document texte Auteurs : Jacqueline Morand-Deviller (1938-....), Auteur ; Pierre Bourdon (1985-....), Auteur ; Florian Poulet, Auteur Mention d'édition : 18e éd. Editeur : Paris-La Défense : LGDJ Année de publication : DL 2023 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Cours (Montchrestien), ISSN 1954-0450 Importance : 1 vol. (822 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-13050-7 Prix : 40 EUR Note générale : Bibliogr. p. 811-812. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : 01 - Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse:Droit et administration 05 - Droit:Droit public Index. décimale : 342.4 Résumé : Destiné principalement aux étudiants de L1 en droit et aux candidats aux concours de la fonction publique, cet ouvrage de droit administratif général présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles, leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat. L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le cadre de l'action administrative : juridiction administrative, administration centrale et administration locale les fins et moyens de l'action administrative : principe de légalité, actes administratifs unilatéraux, contrats de l'administration, service public, police administrative les contrôles et sanctions de l'action administrative : intervention du juge judiciaire dans le contrôle de l'action de l'administration, procédure administrative contentieuse et recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative Points forts À jour de la législation et de la jurisprudence la plus récente Des encadrés avec des extraits de jurisprudence, doctrine et réglementation Inclus des exercices pratiques (thème de réflexion, commentaire d'arrêt, question à réponse courte, note de synthèse) accompagnés de corrigés et modèles de plans structurés  Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4577 Droit administratif 18e ed : cours, réflexions et débats [document texte] / Jacqueline Morand-Deviller (1938-....), Auteur ; Pierre Bourdon (1985-....), Auteur ; Florian Poulet, Auteur  . -  18e éd. . - Paris-La Défense : LGDJ : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2023 . - 1 vol. (822 p.) ; 24 cm. - (Cours (Montchrestien), ISSN 1954-0450) . ISBN : 978-2-275-13050-7 : 40 EUR Bibliogr. p. 811-812. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : 01 - Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse:Droit et administration 05 - Droit:Droit public Index. décimale : 342.4 Résumé : Destiné principalement aux étudiants de L1 en droit et aux candidats aux concours de la fonction publique, cet ouvrage de droit administratif général présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles, leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat. L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le cadre de l'action administrative : juridiction administrative, administration centrale et administration locale les fins et moyens de l'action administrative : principe de légalité, actes administratifs unilatéraux, contrats de l'administration, service public, police administrative les contrôles et sanctions de l'action administrative : intervention du juge judiciaire dans le contrôle de l'action de l'administration, procédure administrative contentieuse et recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative Points forts À jour de la législation et de la jurisprudence la plus récente Des encadrés avec des extraits de jurisprudence, doctrine et réglementation Inclus des exercices pratiques (thème de réflexion, commentaire d'arrêt, question à réponse courte, note de synthèse) accompagnés de corrigés et modèles de plans structurés  Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4577

Droit constitutionnel et institutions politiques / Philippe Ardant (DL 2024)

Public ISBD Titre : Droit constitutionnel et institutions politiques Type de document : document texte Auteurs : Philippe Ardant (1929-2007), Auteur ; Bertrand Mathieu (1956-....), Auteur Mention d'édition : 36e éd., 2024-2025, à jour des élections législatives de juillet 2024 Editeur : Paris-La Défense : LGDJ Année de publication : DL 2024 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (653 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-15080-2 Prix : 38 EUR Note générale : Bibliogr. et webliogr. p. 17-19. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit public Index. décimale : 342.4 Résumé : Destiné en premier lieu aux étudiants en L1 droit et d'Instituts d'études politiques, cet ouvrage expose de façon synthétique et aussi claire que possible l'ensemble des connaissances indispensables en droit constitutionnel : Il présente une vision classique du droit constitutionnel et des institutions politiques en France et dans les principaux États étrangers, pour permettre d'acquérir la maîtrise des notions essentielles. Pour comprendre les évolutions majeures du droit constitutionnel, ce manuel accorde également une place importante aux débats qui sont aujourd'hui au cÅ“ur des réflexions sur les institutions et les droits des citoyens (tels que le débat sur la loi sur l'immigration, le référendum d'initiative partagée, l'inscription de la liberté de la femme de recourir à l'interruption volontaire de grossesse dans la Constitution...). Il traite ainsi des évolutions politiques nationales, des enjeux juridiques des grands mouvements géopolitiques et surtout des mutations qui affectent la démocratie, la souveraineté des États et le rôle des juges.Points forts Références regroupées en bibliographies récurrentes pour une lecture plus fluide des développements Édition annuelle À jour des élections législatives de juillet 2024 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4535 Droit constitutionnel et institutions politiques [document texte] / Philippe Ardant (1929-2007), Auteur ; Bertrand Mathieu (1956-....), Auteur  . -  36e éd., 2024-2025, à jour des élections législatives de juillet 2024 . - Paris-La Défense : LGDJ : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2024 . - 1 vol. (653 p.) ; 22 cm. - (Manuel (Paris), ISSN 0990-3909) . ISBN : 978-2-275-15080-2 : 38 EUR Bibliogr. et webliogr. p. 17-19. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit public Index. décimale : 342.4 Résumé : Destiné en premier lieu aux étudiants en L1 droit et d'Instituts d'études politiques, cet ouvrage expose de façon synthétique et aussi claire que possible l'ensemble des connaissances indispensables en droit constitutionnel : Il présente une vision classique du droit constitutionnel et des institutions politiques en France et dans les principaux États étrangers, pour permettre d'acquérir la maîtrise des notions essentielles. Pour comprendre les évolutions majeures du droit constitutionnel, ce manuel accorde également une place importante aux débats qui sont aujourd'hui au cÅ“ur des réflexions sur les institutions et les droits des citoyens (tels que le débat sur la loi sur l'immigration, le référendum d'initiative partagée, l'inscription de la liberté de la femme de recourir à l'interruption volontaire de grossesse dans la Constitution...). Il traite ainsi des évolutions politiques nationales, des enjeux juridiques des grands mouvements géopolitiques et surtout des mutations qui affectent la démocratie, la souveraineté des États et le rôle des juges.Points forts Références regroupées en bibliographies récurrentes pour une lecture plus fluide des développements Édition annuelle À jour des élections législatives de juillet 2024 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4535

Droit européen de la concurrence / Nicolas Petit (DL 2024)

Public ISBD Titre : Droit européen de la concurrence : 4e édition Type de document : document texte Auteurs : Nicolas Petit (1978-....), Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris-La Défense : LGDJ Année de publication : DL 2024 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Précis Domat (2022), ISSN 2968-7454 Importance : 1 vol. (962 p.) Présentation : ill. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-10220-7 Prix : 31 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Index. décimale : 343.2 Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en master droit et en science économique et aux praticiens du droit de la concurrence. Il se concentre sur le droit européen de la concurrence, mais ces développements s'appliquent également en grande partie, au droit français de la concurrence. L'ouvrage traite ainsi : le droit général de la concurrence : accords, abus de position dominante, concentrations et aspects institutionnels du droit de la concurrence (partage des compétences entre autorités et juridictions, pouvoirs d'enquête...). Le droit spécial de la concurrence : droit spécifique des ententes, des coopérations horizontales et verticales et droit des accords de transfert de technologie. Ean : 9782275102207 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4937 Droit européen de la concurrence : 4e édition [document texte] / Nicolas Petit (1978-....), Auteur  . -  4e éd. . - Paris-La Défense : LGDJ : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2024 . - 1 vol. (962 p.) : ill. ; 22 cm. - (Précis Domat (2022), ISSN 2968-7454) . ISBN : 978-2-275-10220-7 : 31 EUR Index Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Index. décimale : 343.2 Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en master droit et en science économique et aux praticiens du droit de la concurrence. Il se concentre sur le droit européen de la concurrence, mais ces développements s'appliquent également en grande partie, au droit français de la concurrence. L'ouvrage traite ainsi : le droit général de la concurrence : accords, abus de position dominante, concentrations et aspects institutionnels du droit de la concurrence (partage des compétences entre autorités et juridictions, pouvoirs d'enquête...). Le droit spécial de la concurrence : droit spécifique des ententes, des coopérations horizontales et verticales et droit des accords de transfert de technologie. Ean : 9782275102207 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4937

Droit financier 4e édition / Thierry Bonneau (DL 2023)

Public ISBD Titre : Droit financier 4e édition Type de document : document texte Auteurs : Thierry Bonneau, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris-La Défense : LGDJ Année de publication : DL 2023 Autre Editeur : 53-Mayenne : Dupliprint Collection : Précis Domat (2022), ISSN 2968-7454 Importance : 1 vol. (1274 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-13060-6 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Résumé : Ce Précis Domat de droit financier (autrefois droit boursier) est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels. Il a pour objet de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4536 Droit financier 4e édition [document texte] / Thierry Bonneau, Auteur  . -  4e éd. . - Paris-La Défense : LGDJ : 53-Mayenne : Dupliprint, DL 2023 . - 1 vol. (1274 p.) ; 22 cm. - (Précis Domat (2022), ISSN 2968-7454) . ISBN : 978-2-275-13060-6 Index Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit privé Résumé : Ce Précis Domat de droit financier (autrefois droit boursier) est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels. Il a pour objet de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4536

Droit international public 9ᵉ édition / Mathias Forteau (DL 2022)

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L1 Droit constitutionnel 45e ed / Francis Hamon (DL 2024)

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L1 Droit constitutionnel 46e édition / Francis Hamon (DL 2025)

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L1 Institutions juridictionnelles 20e édition / Roger Perrot (DL 2024)

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L1 Introduction générale au droit 8e édition / Pascale Deumier (DL 2025)

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L2 Droit administratif 18e ed / Jacques Petit (DL 2024)

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L2 Droit administratif (2025-2026) 19e édition / Jacques Petit (DL 2025)  

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L2 Droit des affaires 13e édition / Jean-Bernard Blaise (DL 2025)

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L2 Droits de l'homme et libertés fondamentales 10e édition / Henri Oberdorff (DL 2025)

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L2 Finances publiques 24e édition / Michel Bouvier (DL 2025)

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