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Catégorie Droit généralités
Documents disponibles dans cette catégorie (140)
Victimologie / Robert Cario (2012)
Titre : Victimologie Type de document : document texte Auteurs : Robert Cario, Auteur Année de publication : 2012 Importance : 268 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-336-00424-2 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Après avoir connu un " âge d'or " jusqu'à la fin du Moyen-Age, les victimes sont tombées dans les " oubliettes " du système de justice pénale. Depuis quelques années, un cadre normatif respectueux de leurs droits se construit. Centrée sur la personne de la victime et de l'infracteur, auxquels elle restitue la régulation du conflit, la justice restaurative apparaît comme la voie la plus prometteuse de restauration sociale des intéressés.
Ean : 9782336004242 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3296 Victimologie [document texte] / Robert Cario, Auteur . - 2012 . - 268 pages .
ISBN : 978-2-336-00424-2
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Après avoir connu un " âge d'or " jusqu'à la fin du Moyen-Age, les victimes sont tombées dans les " oubliettes " du système de justice pénale. Depuis quelques années, un cadre normatif respectueux de leurs droits se construit. Centrée sur la personne de la victime et de l'infracteur, auxquels elle restitue la régulation du conflit, la justice restaurative apparaît comme la voie la plus prometteuse de restauration sociale des intéressés.
Ean : 9782336004242 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3296 Vocabulaire juridique, 10e édition / Gérard Cornu (2014)
Titre : Vocabulaire juridique, 10e édition Type de document : document texte Auteurs : Gérard Cornu, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 1360 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-062463-9 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par des mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.
La première édition de ce dictionnaire a été couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques et par l'Académie française.Ean : 9782130624639 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1351 Vocabulaire juridique, 10e édition [document texte] / Gérard Cornu, Auteur . - 2014 . - 1360 pages .
ISBN : 978-2-13-062463-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par des mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.
La première édition de ce dictionnaire a été couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques et par l'Académie française.Ean : 9782130624639 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1351 Vocabulaire juridique, 6e édition / Gérard Cornu Quadrige (2004)
Titre : Vocabulaire juridique, 6e édition Type de document : document texte Auteurs : Gérard Cornu Quadrige, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 960 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-054742-6 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Définir après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française.
Ean : 2130547427 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=512 Vocabulaire juridique, 6e édition [document texte] / Gérard Cornu Quadrige, Auteur . - 2004 . - 960 pages .
ISBN : 978-2-13-054742-6
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Définir après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française.
Ean : 2130547427 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=512 Voies d'exécution - 11e édition / Gérard Couchez Daniel Lebeau (2013)
Titre : Voies d'exécution - 11e édition Type de document : document texte Auteurs : Gérard Couchez Daniel Lebeau, Auteur Année de publication : 2013 Importance : 333 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11862-5 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Cet ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et précis des éléments fondamentaux des voies d'exécution (et procédures de distribution). Depuis la précédente édition, des textes importants sont intervenus. Ainsi faut-il citer spécialement une loi du 22 décembre 2010 qui a, entre autres, renforcé les pouvoirs des huissiers de justice dans la recherche des informations. Ensuite, plus récemment, a été enfin publié le Code des procédures civiles d'exécution, qui est entré en vigueur le premier juin 2012. L'actualité de la matière est en outre attestée par un grand nombre d'arrêts de la Cour de cassation, relatifs notamment à la saisie immobilière. Si ce manuel, dont la nouvelle édition prend évidemment en compte les évolutions récentes, est prioritairement destiné aux étudiants en droit, il est aussi susceptible de rendre de précieux services aux praticiens.
Ean : 9782247118625 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=497 Voies d'exécution - 11e édition [document texte] / Gérard Couchez Daniel Lebeau, Auteur . - 2013 . - 333 pages .
ISBN : 978-2-247-11862-5
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Cet ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et précis des éléments fondamentaux des voies d'exécution (et procédures de distribution). Depuis la précédente édition, des textes importants sont intervenus. Ainsi faut-il citer spécialement une loi du 22 décembre 2010 qui a, entre autres, renforcé les pouvoirs des huissiers de justice dans la recherche des informations. Ensuite, plus récemment, a été enfin publié le Code des procédures civiles d'exécution, qui est entré en vigueur le premier juin 2012. L'actualité de la matière est en outre attestée par un grand nombre d'arrêts de la Cour de cassation, relatifs notamment à la saisie immobilière. Si ce manuel, dont la nouvelle édition prend évidemment en compte les évolutions récentes, est prioritairement destiné aux étudiants en droit, il est aussi susceptible de rendre de précieux services aux praticiens.
Ean : 9782247118625 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=497 Volonté, rapport et réduction / Bernard Vareille (1992)
Titre : Volonté, rapport et réduction Type de document : document texte Auteurs : Bernard Vareille, Auteur Année de publication : 1992 Importance : 313 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-906583-13-9 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Au regard des pouvoirs reconnus à la volonté, il est habituel d'établir une opposition entre le rapport et la réduction des libéralités, en prêtant au premier un caractère supplétif et à la seconde un caractère impératif. Cette présentation se révèle dépassée. En la matière, la volonté n'est pas seulement limitée par l'ordre public ; elle est en butte à la difficulté de prévoir. Devant cette double contrainte, la volonté se montre d'une nature spécifique lorsqu'elle forme certains actes qui associent dans une détermination commune non seulement le disposant et le gratifié, mais encore un héritier réservataire au moins : on peut parler alors de volonté collective. Autant les volontés individuelles sont imprévoyantes et limitées par l'ordre public, autant la volonté collective est habile à former des prévisions sûres et à déroger à l'ordre public.
Ean : 9782906583139 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=506 Volonté, rapport et réduction [document texte] / Bernard Vareille, Auteur . - 1992 . - 313 pages .
ISBN : 978-2-906583-13-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Au regard des pouvoirs reconnus à la volonté, il est habituel d'établir une opposition entre le rapport et la réduction des libéralités, en prêtant au premier un caractère supplétif et à la seconde un caractère impératif. Cette présentation se révèle dépassée. En la matière, la volonté n'est pas seulement limitée par l'ordre public ; elle est en butte à la difficulté de prévoir. Devant cette double contrainte, la volonté se montre d'une nature spécifique lorsqu'elle forme certains actes qui associent dans une détermination commune non seulement le disposant et le gratifié, mais encore un héritier réservataire au moins : on peut parler alors de volonté collective. Autant les volontés individuelles sont imprévoyantes et limitées par l'ordre public, autant la volonté collective est habile à former des prévisions sûres et à déroger à l'ordre public.
Ean : 9782906583139 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=506 La Vulnérabilité et le droit / Collectif (2009)
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