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Catégorie Droit généralités
Documents disponibles dans cette catégorie (140)
Droit matériel de l'Union européenne, 6e édition / Claude Blumann Louis Dubouis (2012)
Titre : Droit matériel de l'Union européenne, 6e édition Type de document : document texte Auteurs : Claude Blumann Louis Dubouis, Auteur Année de publication : 2012 Importance : 805 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1720-0 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'Union européenne. Il s'efforce de présenter, dans un seul volume, d'une manière tout à la fois synthétique mais aussi très concrète, la substance du droit matériel de l'Union européenne dont les diverses composantes ont parfois tendance à s'éloigner les unes des autres, perdant ainsi de vue l'unité profonde qui les inspire. Il s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens soucieux de connaître et approfondir un droit en constante expansion.
Ean : 9782707617200 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=501 Droit matériel de l'Union européenne, 6e édition [document texte] / Claude Blumann Louis Dubouis, Auteur . - 2012 . - 805 pages .
ISBN : 978-2-7076-1720-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'Union européenne. Il s'efforce de présenter, dans un seul volume, d'une manière tout à la fois synthétique mais aussi très concrète, la substance du droit matériel de l'Union européenne dont les diverses composantes ont parfois tendance à s'éloigner les unes des autres, perdant ainsi de vue l'unité profonde qui les inspire. Il s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens soucieux de connaître et approfondir un droit en constante expansion.
Ean : 9782707617200 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=501 Droit matériel de l'Union européenne, 7e édition / Louis Dubouis (2015)
Titre : Droit matériel de l'Union européenne, 7e édition Type de document : document texte Auteurs : Louis Dubouis, Auteur Année de publication : 2015 Importance : 878 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04147-6 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, et pénètre ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'union européenne.
Ean : 9782275041476 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2387 Droit matériel de l'Union européenne, 7e édition [document texte] / Louis Dubouis, Auteur . - 2015 . - 878 pages .
ISBN : 978-2-275-04147-6
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, et pénètre ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'union européenne.
Ean : 9782275041476 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2387 Droit des obligations, 11e édition / Rémy Cabrillac (2014)
Titre : Droit des obligations, 11e édition Type de document : document texte Auteurs : Rémy Cabrillac, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 419 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13683-4 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le droit des obligations constitue une matière vivante, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement chacun conclut de nombreux contrats, voire créée un dommage susceptible d'engager sa responsabilité. Sa complexité en fait sa richesse et explique qu'il soit la matière fondamentale du droit privé. Cette 11e édition est parfaitement à jour des derniers projets de réforme en droit des contrats et des dernières décisions rendues en matière de responsabilité.
Ean : 9782247136834 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2297 Droit des obligations, 11e édition [document texte] / Rémy Cabrillac, Auteur . - 2014 . - 419 pages .
ISBN : 978-2-247-13683-4
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le droit des obligations constitue une matière vivante, au coeur des préoccupations humaines : quotidiennement chacun conclut de nombreux contrats, voire créée un dommage susceptible d'engager sa responsabilité. Sa complexité en fait sa richesse et explique qu'il soit la matière fondamentale du droit privé. Cette 11e édition est parfaitement à jour des derniers projets de réforme en droit des contrats et des dernières décisions rendues en matière de responsabilité.
Ean : 9782247136834 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2297 Droit des obligations, 13e édition / Mustapha Mekki Fenouillet, Malinvaud (2014)
Titre : Droit des obligations, 13e édition Type de document : document texte Auteurs : Mustapha Mekki Fenouillet, Malinvaud, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 802 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2091-1 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Tenant compte des perspectives d'harmonisation européenne du droit des contrats, ce manuel précise, pour chaque question traitée, les solutions qui ont été retenues dans les Principes Unidroit, dans les Principes du droit européen des contrats (Lando) et dans l'Avant-projet de Code européen des contrats de l'Académie des privatistes européens (Pavie). Plan : les sources des obligations ; les règles de mise en oeuvre communes à toutes les obligations.
Ean : 9782711020911 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=488 Droit des obligations, 13e édition [document texte] / Mustapha Mekki Fenouillet, Malinvaud, Auteur . - 2014 . - 802 pages .
ISBN : 978-2-7110-2091-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Tenant compte des perspectives d'harmonisation européenne du droit des contrats, ce manuel précise, pour chaque question traitée, les solutions qui ont été retenues dans les Principes Unidroit, dans les Principes du droit européen des contrats (Lando) et dans l'Avant-projet de Code européen des contrats de l'Académie des privatistes européens (Pavie). Plan : les sources des obligations ; les règles de mise en oeuvre communes à toutes les obligations.
Ean : 9782711020911 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=488 Droit des obligations, 14e édition / Philippe Malinvaud (2017)
Titre : Droit des obligations, 14e édition Type de document : document texte Auteurs : Philippe Malinvaud, Auteur Année de publication : 2017 Importance : 961 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2844-3 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Édition à jour de la réforme du droit des obligations. Concis, précis et complet, cet ouvrage est une référence. Les textes et arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à des développements et un appareil de notes très complet qui permettront aussi bien l'application que l'approfondissement de la matière.
Ean : 9782711028443 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2665 Droit des obligations, 14e édition [document texte] / Philippe Malinvaud, Auteur . - 2017 . - 961 pages .
ISBN : 978-2-7110-2844-3
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Édition à jour de la réforme du droit des obligations. Concis, précis et complet, cet ouvrage est une référence. Les textes et arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à des développements et un appareil de notes très complet qui permettront aussi bien l'application que l'approfondissement de la matière.
Ean : 9782711028443 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2665 Droit des obligations, 14e édition / Alain Bénabent (2014)
PermalinkDroit des obligations, 15 édition / Philippe Malinvaud (2019)
PermalinkDroit des obligations, 15e édition / Alain Bénabent (2016)
PermalinkDroit des obligations, 16e édition / Alain Bénabent (2017)
PermalinkDroit des obligations, 4e édition / Fages Bertrand (2013)
PermalinkDroit des obligations, 5e édition / Bertrand Fages (2015)
PermalinkDroit des obligations, 6e édition / Bertrand Fages (2016)
PermalinkDroit des obligations, 8e édition / Philippe Malaurie (2016)
PermalinkDroit des obligations, 9e édition / Philippe Malaurie (2017)
PermalinkDroit des obligations : le contrat, Annales 2016-2017, L2 / Marie-cecile Lasserre (2016)
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