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Catégorie Droit généralités
Documents disponibles dans cette catégorie (140)
Droit des obligations : la responsabilité délictuelle, 2016-2017 L2 / Sophie Druffin-bricca (2016)
Titre : Droit des obligations : la responsabilité délictuelle, 2016-2017 L2 Type de document : document texte Auteurs : Sophie Druffin-bricca, Auteur Année de publication : 2016 Importance : 81 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-05587-1 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Programme de Droit des obligations (La responsabilité délictuelle - L2-S2) traité à travers les différente épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final. Semestre 2 : les principes de responsabilité ; la responsabilité du fait d'autrui ; la responsabilité du fait des choses.
Ean : 9782297055871 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2462 Droit des obligations : la responsabilité délictuelle, 2016-2017 L2 [document texte] / Sophie Druffin-bricca, Auteur . - 2016 . - 81 pages .
ISBN : 978-2-297-05587-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Programme de Droit des obligations (La responsabilité délictuelle - L2-S2) traité à travers les différente épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final. Semestre 2 : les principes de responsabilité ; la responsabilité du fait d'autrui ; la responsabilité du fait des choses.
Ean : 9782297055871 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2462 Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral / Muriel Fabre-Magnan (2016)
Titre : Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral Type de document : document texte Auteurs : Muriel Fabre-Magnan, Auteur Année de publication : 2016 Importance : 838 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-063376-1 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le lien d'obligation a deux faces : du côté du débiteur, côté passif, l'obligation est une dette ; du côté du créancier, elle est une créance. C'est donc une notion ambivalente dont la nature est plus ou moins contraignante selon le type d'obligation. Cet ouvrage très complet est entièrement à jour des dernières réformes des droits français et européen. Première partie : le contrat ; deuxième partie : l'engagement unilatéral.
Ean : 9782130633761 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2354 Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral [document texte] / Muriel Fabre-Magnan, Auteur . - 2016 . - 838 pages .
ISBN : 978-2-13-063376-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Le lien d'obligation a deux faces : du côté du débiteur, côté passif, l'obligation est une dette ; du côté du créancier, elle est une créance. C'est donc une notion ambivalente dont la nature est plus ou moins contraignante selon le type d'obligation. Cet ouvrage très complet est entièrement à jour des dernières réformes des droits français et européen. Première partie : le contrat ; deuxième partie : l'engagement unilatéral.
Ean : 9782130633761 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2354 Droit des personnes / Florence Bellivier (2015)
Titre : Droit des personnes Type de document : document texte Auteurs : Florence Bellivier, Auteur Année de publication : 2015 Importance : 288 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1637-1 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : C'est sans doute en combinant l'abstraction inhérente à la notion de personne juridique et les frontières et états-limites avec lesquels un droit réaliste doit composer, que l'on peut tenter de s'y retrouver dans le magma des personnes du XXI e siècle. Tout en reprenant les thèmes ancestraux du droit des personnes (le patrimoine, la naissance, la mort, l'état civil, les incapacités, les droits de la personnalité, etc.), le présent manuel les organise en distinguant les personnes incorporelles (partie 1), les personnes corporelles (partie 2), les corps sans personne (partie 3) et les entités hybrides qui ne sont ni des corps ni des personnes mais l'empreinte de la personne (partie 4).
Ean : 9782707616371 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2490 Droit des personnes [document texte] / Florence Bellivier, Auteur . - 2015 . - 288 pages .
ISBN : 978-2-7076-1637-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : C'est sans doute en combinant l'abstraction inhérente à la notion de personne juridique et les frontières et états-limites avec lesquels un droit réaliste doit composer, que l'on peut tenter de s'y retrouver dans le magma des personnes du XXI e siècle. Tout en reprenant les thèmes ancestraux du droit des personnes (le patrimoine, la naissance, la mort, l'état civil, les incapacités, les droits de la personnalité, etc.), le présent manuel les organise en distinguant les personnes incorporelles (partie 1), les personnes corporelles (partie 2), les corps sans personne (partie 3) et les entités hybrides qui ne sont ni des corps ni des personnes mais l'empreinte de la personne (partie 4).
Ean : 9782707616371 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2490 Droit des personnes, 3e édition / Astrid Marais (2018)
Titre : Droit des personnes, 3e édition Type de document : document texte Auteurs : Astrid Marais, Auteur Année de publication : 2018 Importance : 300 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17976-3 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités
05 - Droit:Droit privéNote de contenu : La protection de la personne est assurée en garantissant, de manière générale, son intégrité. De manière spéciale, le droit protège certaines personnes, en raison de leur vulnérabilité, de leur incapacité. Les règles relatives à l'identification et à la protection des personnes ont été élaborées en considération des per-sonnes physiques et s'appliqueront aux personnes morales, bien souvent avec des adaptations, à la condition de ne pas être consubstantielles au corps humain.
Ean : 9782247179763 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2870 Droit des personnes, 3e édition [document texte] / Astrid Marais, Auteur . - 2018 . - 300 pages .
ISBN : 978-2-247-17976-3
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités
05 - Droit:Droit privéNote de contenu : La protection de la personne est assurée en garantissant, de manière générale, son intégrité. De manière spéciale, le droit protège certaines personnes, en raison de leur vulnérabilité, de leur incapacité. Les règles relatives à l'identification et à la protection des personnes ont été élaborées en considération des per-sonnes physiques et s'appliqueront aux personnes morales, bien souvent avec des adaptations, à la condition de ne pas être consubstantielles au corps humain.
Ean : 9782247179763 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2870 Le Droit des peuples, 2e édition / Edmond Jouve Que sais-je? (1992)
Titre : Le Droit des peuples, 2e édition Type de document : document texte Auteurs : Edmond Jouve Que sais-je?, Auteur Année de publication : 1992 Importance : 127 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-045113-6 Langues : Français (fre) Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Du droit international du développement au Droit des peuples, De la représentation des peuples. De la conquête du pouvoir par les peuples. Droit des peuples, droit des États
Ean : 9782130451136 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=499 Le Droit des peuples, 2e édition [document texte] / Edmond Jouve Que sais-je?, Auteur . - 1992 . - 127 pages .
ISBN : 978-2-13-045113-6
Langues : Français (fre)
Catégories : 05 - Droit:Droit généralités Note de contenu : Du droit international du développement au Droit des peuples, De la représentation des peuples. De la conquête du pouvoir par les peuples. Droit des peuples, droit des États
Ean : 9782130451136 Permalink : https://bnu.apidv.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=499 Droit et politique de l'union européenne, 3e édition / 3e édition Droit et politique de l\'union européenne (2018)
PermalinkLe Droit, textes choisis / Frédéric Rouvillois (1999)
PermalinkLes droits de l'Homme - 6e édition / Wachsmann Patrick (2008)
PermalinkDroits de l'Homme et libertés fondamentales, 2e édition / Stéphanie Hennette-Vauchez (2015)
PermalinkDroits de l'homme et libertés fondamentales, 6e édition / Henri Oberdorff (2017)
PermalinkDroits de l'homme et libertés fondamentales, 8e édition / Jacques Robert Jean Duffar (2009)
PermalinkLes droits des personnes handicapées / Sous la direction d\'Anne-Sophie MUGNIER-RENARD (2012)
PermalinkEntrer à l'ENM, 3e édition / Gwénaël GONNIN (2018)
PermalinkL'essentiel du droit de la peine / Corinne Renault-Brahinsky (2020)
PermalinkL'Essentiel de la Méthodologie Juridique, 3e édition / David Bonnet (2015)
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